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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VALRUPT INDUSTRIES
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"TISSAGES DES LESSES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TISSAGES DES LESSES"
VALRUPT INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95556357
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque "TISSAGES DES LESSES"

Déposée le 2 février 1995 par la Société Anonyme (SA) VALRUPT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "TISSAGES DES LESSES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALRUPT INDUSTRIES domicilié(e) 14, Rue de la Libération, 88360 RUPT SUR MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 093 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE S.A. - France.

La marque "TISSAGES DES LESSES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TISSAGES DES LESSES" est expirée depuis le 2 février 2005.

VALRUPT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : Vosges Patrimoine Textile , Nuit des Vosges , Maison des Vosges L'ange gardien de vos nuits… , SONIA VAL , INTERIEUR PASSION , VALRUPT Patrimoine du Textile Vosgien , Valcarien


VALRUPT INDUSTRIES Société Anonyme - 14, Rue de la Libération, 88360 RUPT SUR MOSELLE - France - SIREN 315093195


R. TANCREDE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table